Le système d’archivage et de conservation des archives doit être suffisamment efficace pour assurer la préservation des données jusqu’à la fin du cycle de l’information.
Archivage : conservation selon les données
La durée de conservation peut être de quelques jours ou de plusieurs années, en fonction des données qu’elle contient.
La durée de stockage des données est déterminée en fonction de :
- la réglementation des textes ;
- la législation en matière de contentieux ;
- l’utilisation ou la réutilisation des données.
Durées de conservation des archives par thème
Voici un tableau complet qui indique la durée de conservation des documents qu’une entreprise est susceptible d’avoir.
| Types de documents | Archivage conservation | Archive |
|---|---|---|
Documents sociaux :
|
| Originale |
Documents comptables :
| Conservation : 10 ans | Originale |
Documents commerciaux :
| Conservation : 30 ans | Originale ou reproduction (hors documents officiels) |
Documents concernant le personnel :
|
| Originale ou reproduction (hors documents officiels) |